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Votre demande de nationalité espagnole est refusée : reposición ou tribunal, et les délais que donnent les textes

Si votre demande est refusée, les textes prévoient deux voies : un recours en reposición devant le même organe, dans un délai d'un mois si le refus est exprès, ou un recours contentieux-administratif devant l'Audiencia Nacional, dans un délai de deux mois. Les deux délais se comptent à partir du lendemain de la notification. Plus bas, chaque délai est cité d'après le BOE, avec son article, avec les délais qui partent de la notification et ce qu'il faut savoir avant de payer un avocat. Cette page ne vous dit pas quelle voie choisir et ne calcule pas pour vous la date limite pour saisir le tribunal. C'est gratuit.

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En espagnol. Vous le copiez depuis cette page ; rien n'est enregistré.

Les deux voies en un coup d'œil

Reposición

Où il se dépose
Devant le même organe que celui qui a pris l'acte. Ley 39/2015, art. 123.1
Délai
Un mois, si l'acte est exprès. Ley 39/2015, art. 124.1
Point de départ
Le lendemain de la notification. Ley 39/2015, art. 30.4
Avocat ou procurador
Nous n'avons trouvé aucune ligne qui exige un avocat.
Dépens
Nous n'avons trouvé aucune ligne sur les dépens dans les sources lues.

Audiencia Nacional (tribunal)

Où il se dépose
Recours contentieux administratif devant l'Audiencia Nacional. Orden JUS/1625/2016, art. 13.1
Délai
Deux mois. Orden JUS/1625/2016, art. 13.2
Point de départ
Le lendemain de la notification. Orden JUS/1625/2016, art. 13.2
Avocat ou procurador
Juge unique : procurador facultatif, avocat dans tous les cas. Juridiction collégiale : procurador et avocat. Nous n'avons trouvé aucun texte qui dise lequel s'applique. Ley 29/1998, art. 23.1 Ley 29/1998, art. 23.2
Dépens
Ils peuvent être mis à la charge d'une partie. En première ou unique instance, à la partie dont toutes les prétentions ont été rejetées, avec une exception. Ley 29/1998, art. 139.1

Résumé des lignes citées plus bas. Il ne dit pas quelle voie vous convient.

Dernière vérification : 20 octobre 2026. Vérifiez sur la page officielle : boe.es, Orden JUS/1625/2016, art. 13.

CiviqPass est un service indépendant. Il n'est pas affilié au ministère de la Justice.

1. Ce sur quoi un refus peut reposer

Le Code civil dit que la nationalité par résidence est accordée par le ministre de la Justice, qui peut la refuser pour des raisons d'ordre public ou d'intérêt national, dûment motivées.

Código Civil, art. 21.2Texte officielLa nacionalidad española también se adquiere por residencia en España, en las condiciones que señala el artículo siguiente y mediante la concesión otorgada por el Ministro de Justicia, que podrá denegarla por motivos razonados de orden público o interés nacional.
Il dit aussi que le demandeur doit justifier d'une bonne conduite civique et d'un degré d'intégration suffisant dans la société espagnole.
Código Civil, art. 22.4Texte officielEl interesado deberá justificar, en el expediente regulado por la legislación del Registro Civil, buena conducta cívica y suficiente grado de integración en la sociedad española.

Le règlement ajoute qu'une décision fondée sur le rapport du Centre national du renseignement (Centro Nacional de Inteligencia) est considérée comme suffisamment motivée.

Real Decreto 1004/2015, art. 11.2Texte officielEn todo caso, se entenderá suficientemente motivada la resolución del expediente basada en el informe del Centro Nacional de Inteligencia.

2. La notification et sa date

Toute notification doit contenir le texte intégral de la décision, indiquer si elle met fin à la voie administrative et quels recours existent en voie administrative et judiciaire.

Ley 39/2015, art. 40.2Texte officieldeberá contener el texto íntegro de la resolución, con indicación de si pone fin o no a la vía administrativa, la expresión de los recursos que procedan, en su caso, en vía administrativa y judicial
Elle doit aussi indiquer l'organe devant lequel les présenter et le délai.
Ley 39/2015, art. 40.2Texte officielel órgano ante el que hubieran de presentarse y el plazo para interponerlos
Le règlement dit qu'une notification de nationalité indique les recours qui existent, le délai et l'organe.
Real Decreto 1004/2015, art. 11.4Texte officielLa notificación se realizará con expresión, en su caso, de los recursos que sean procedentes, plazo y órgano para su interposición

La manière dont vous avez été notifié compte pour la date. Une notification électronique est réputée faite quand on accède à son contenu.

Ley 39/2015, art. 43.2Texte officielLas notificaciones por medios electrónicos se entenderán practicadas en el momento en que se produzca el acceso a su contenido.
Quand la notification électronique est obligatoire ou que vous l'avez choisie, elle est considérée comme refusée après dix jours calendaires sans y accéder.
Ley 39/2015, art. 43.2Texte officielCuando la notificación por medios electrónicos sea de carácter obligatorio, o haya sido expresamente elegida por el interesado,
Ley 39/2015, art. 43.2Texte officielse entenderá rechazada cuando hayan transcurrido diez días naturales desde la puesta a disposición de la notificación sin que se acceda a su contenido.
Notez le jour où elle a été mise à votre disposition et le jour où vous l'avez ouverte.

Si la notification omet quelque chose. La loi dit qu'une notification qui contient le texte intégral mais omet l'un de ces éléments prend effet à la date où vous accomplissez des actes qui supposent la connaissance de son contenu et de sa portée, ou formez tout recours ouvert.

Ley 39/2015, art. 40.3Texte officielLas notificaciones que, conteniendo el texto íntegro del acto, omitiesen alguno de los demás requisitos previstos en el apartado anterior,
Ley 39/2015, art. 40.3Texte officielsurtirán efecto a partir de la fecha en que el interesado realice actuaciones que supongan el conocimiento del contenido y alcance de la resolución
Ley 39/2015, art. 40.3Texte officielo acto objeto de la notificación, o interponga cualquier recurso que proceda.
Le texte cité ne dit pas si cela modifie un délai dans votre cas : demandez à un avocat.

3. Les deux voies

Après un refus, les textes décrivent deux voies. L'arrêté sur la nationalité dit que vous pouvez former un recours facultatif de reposición devant le même organe que celui qui a pris l'acte, ou aller directement au recours contentieux administratif devant l'Audiencia Nacional.

Orden JUS/1625/2016, art. 13.1Texte officielFrente a la resolución de concesión o denegación podrá interponerse recurso potestativo de reposición ante el mismo órgano que dictó el acto o directamente recurso contencioso-administrativo ante la Audiencia Nacional.
La loi 39/2015 dit la même chose pour les actes qui mettent fin à la voie administrative, sans nommer le tribunal.
Ley 39/2015, art. 123.1Texte officielLos actos administrativos que pongan fin a la vía administrativa podrán ser recurridos potestativamente en reposición ante el mismo órgano que los hubiera dictado o ser impugnados directamente ante el orden jurisdiccional contencioso-administrativo.

Les voies sont liées. Vous ne pouvez pas saisir le tribunal tant qu'une reposición que vous avez formée n'est ni tranchée ni présumée rejetée.

Ley 39/2015, art. 123.2Texte officielNo se podrá interponer recurso contencioso-administrativo hasta que sea resuelto expresamente o se haya producido la desestimación presunta del recurso de reposición interpuesto.
Une fois tranchée, le délai judiciaire se compte à partir du lendemain du jour où la décision expresse est notifiée ou où le recours doit être entendu comme présumé rejeté.
Ley 29/1998, art. 46.4Texte officielEl plazo para interponer el recurso contencioso-administrativo se contará desde el día siguiente a aquel en que se notifique la resolución expresa del recurso potestativo de reposición o en que éste deba entenderse presuntamente desestimado.

Aucune réponse après un an : ce que disent les textes officiels

4. Compter les délais

Le mois de la reposición. Les mois se comptent à partir du lendemain de la notification.

Ley 39/2015, art. 30.4Texte officielSi el plazo se fija en meses o años, éstos se computarán a partir del día siguiente a aquel en que tenga lugar la notificación o publicación del acto de que se trate
Le délai expire le même quantième que celui de la notification, dans le mois d'échéance.
Ley 39/2015, art. 30.4Texte officielEl plazo concluirá el mismo día en que se produjo la notificación, publicación o silencio administrativo en el mes o el año de vencimiento.
Si ce mois n'a pas de jour équivalent, le délai expire le dernier jour du mois.
Ley 39/2015, art. 30.4Texte officielSi en el mes de vencimiento no hubiera día equivalente a aquel en que comienza el cómputo, se entenderá que el plazo expira el último día del mes.
Si le dernier jour n'est pas ouvré, le délai est reporté au premier jour ouvré suivant.
Ley 39/2015, art. 30.5Texte officielCuando el último día del plazo sea inhábil, se entenderá prorrogado al primer día hábil siguiente.

Les deux mois du tribunal. Ils se comptent à partir du lendemain de la notification.

Orden JUS/1625/2016, art. 13.2Texte officielEl plazo para interponer el recurso contencioso-administrativo será de dos meses contados desde el día siguiente al de la notificación.
Les délais de la loi sur la juridiction contentieuse administrative (loi 29/1998) ne peuvent pas être prorogés : une fois écoulés, le greffier constate que le droit est déchu.
Ley 29/1998, art. 128.1Texte officielLos plazos son improrrogables, y una vez transcurridos el Secretario judicial correspondiente tendrá por caducado el derecho y por perdido el trámite que hubiere dejado de utilizarse.
Cette page ne dit pas si les règles des mois ci-dessus s'appliquent aussi au délai judiciaire.

Août est inscrit dans les règles judiciaires. Pendant le mois d'août, le délai pour former le recours contentieux administratif ne court pas, pas plus que tout autre délai de cette loi.

Ley 29/1998, art. 128.2Texte officielDurante el mes de agosto no correrá el plazo para interponer el recurso contencioso-administrativo ni ningún otro plazo de los previstos en esta Ley
La procédure de protection des droits fondamentaux fait exception : le mois d'août y a le caractère de mois « hábil » (période utile pour la procédure).
Ley 29/1998, art. 128.2Texte officielsalvo para el procedimiento para la protección de los derechos fundamentales en el que el mes de agosto tendrá carácter de hábil.
L'article qui compte les mois du recours administratif (loi 39/2015, art. 30) ne contient aucune ligne sur août dans le texte que nous avons lu. Cette page ne vous dit pas comment août influe sur vos délais : demandez à un avocat.

Saisissez vos dates : le mois de la reposición dans le suivi du dossier

5. Un recours de reposición contre un refus exprès

Voici un modèle de recours de reposición contre un refus qui vous a été notifié. Il est en espagnol parce que le dossier l'est. Il cite les dispositions mentionnées plus haut. Les motifs sont à vous : le modèle ne peut pas les connaître et nous n'en suggérons aucun. Remplacez chaque [CROCHET] par vos données avant de l'utiliser.

A [ÓRGANO QUE DICTÓ LA RESOLUCIÓN, tal como figura en la notificación]

Asunto: recurso potestativo de reposición contra la resolución que deniega la solicitud de nacionalidad española por residencia, expediente n.º [NÚMERO DE EXPEDIENTE]

D./D.ª [NOMBRE Y APELLIDOS], con [PASAPORTE O NIE] n.º [NÚMERO], y a efectos de notificaciones [DIRECCIÓN POSTAL O CORREO ELECTRÓNICO],

EXPONE:
Primero. Que el [FECHA DE PRESENTACIÓN] presentó una solicitud de nacionalidad española por residencia, a la que corresponde el expediente n.º [NÚMERO DE EXPEDIENTE].
Segundo. Que el [FECHA DE LA NOTIFICACIÓN] se le notificó la resolución de fecha [FECHA DE LA RESOLUCIÓN], por la que se deniega la solicitud.
Tercero. Que el artículo 14.1 del Real Decreto 1004/2015 permite el recurso de reposición en caso de denegación de la solicitud; que el artículo 123.1 de la Ley 39/2015, de 1 de octubre, lo configura como potestativo y ante el mismo órgano que dictó el acto; y que el artículo 124.1 fija en un mes el plazo para interponerlo, si el acto es expreso.
Cuarto. [MOTIVOS: escriba aquí, con sus palabras, los hechos y los documentos que, a su juicio, contradicen los motivos de la denegación, y adjúntelos.]

SOLICITA:
Que se tenga por interpuesto recurso potestativo de reposición contra la resolución indicada, que se admita a trámite, que se estime y se deje sin efecto la denegación y que se dicte resolución expresa.

En [LUGAR], a [FECHA].
Firma: [NOMBRE Y APELLIDOS]

CiviqPass ne conserve ni n'envoie ce que vous copiez : rien n'est saisi sur cette page. Ce modèle est une information, pas un service de dépôt. Faites-le relire par un avocat avant l'envoi et utilisez un canal que le ministère accepte. Il s'appuie sur les articles 14.1 du Real Decreto 1004/2015 et 123.1 et 124.1 de la loi 39/2015, cités plus haut.

6. Avocat, aide juridictionnelle et dépens

Pour la voie judiciaire, la loi dit que devant les juridictions à juge unique les parties peuvent confier leur représentation à un procurador (mandataire en justice, sans équivalent exact en France) et sont assistées, dans tous les cas, d'un avocat.

Ley 29/1998, art. 23.1Texte officielEn sus actuaciones ante órganos unipersonales, las partes podrán conferir su representación a un Procurador y serán asistidas, en todo caso, por Abogado.
Devant les juridictions collégiales, les parties doivent confier leur représentation à un procurador et être assistées d'un avocat.
Ley 29/1998, art. 23.2Texte officielEn sus actuaciones ante órganos colegiados, las partes deberán conferir su representación a un Procurador y ser asistidas por Abogado.
Nous n'avons trouvé dans ces sources aucun texte qui dise lequel des deux cas s'applique à votre affaire devant l'Audiencia Nacional : demandez. Pour la reposición, nous n'avons trouvé aucune ligne qui exige un avocat.

La loi sur l'aide juridictionnelle cite, parmi les bénéficiaires lorsqu'ils justifient de ressources insuffisantes pour plaider, les étrangers qui se trouvent en Espagne.

Ley 1/1996, de asistencia jurídica gratuita, art. 2.aTexte officielLos ciudadanos españoles, los nacionales de los demás Estados miembros de la Unión Europea y los extranjeros que se encuentren en España, cuando acrediten insuficiencia de recursos para litigar.
Elle couvre le conseil et l'orientation gratuits avant le procès, pour analyser la viabilité de la prétention.
Ley 1/1996, de asistencia jurídica gratuita, art. 6.1Texte officielAsesoramiento y orientación gratuitos previos al proceso a quienes pretendan reclamar la tutela judicial de sus derechos e intereses
Ley 1/1996, de asistencia jurídica gratuita, art. 6.1Texte officielcuando tengan por objeto evitar el conflicto procesal o analizar la viabilidad de la pretensión.
Elle couvre aussi la défense et la représentation gratuites par avocat et procurador dans la procédure judiciaire lorsque leur intervention est obligatoire.
Ley 1/1996, de asistencia jurídica gratuita, art. 6.3Texte officielDefensa y representación gratuitas por abogado y procurador en el procedimiento judicial, cuando la intervención de estos profesionales sea legalmente preceptiva
Nous ne pouvons pas vous dire si vous remplissez la condition de ressources.

Dans la voie judiciaire, des dépens (costas) peuvent être mis à la charge d'une partie. En première ou unique instance, ils sont mis à la charge de la partie dont toutes les prétentions ont été rejetées, sauf si le tribunal motive que l'affaire présentait de sérieux doutes de fait ou de droit.

Ley 29/1998, art. 139.1Texte officielEn primera o única instancia, el órgano jurisdiccional, al dictar sentencia o al resolver por auto los recursos o incidentes que ante el mismo se promovieren, impondrá las costas a la parte que haya visto rechazadas todas sus pretensiones
Ley 29/1998, art. 139.1Texte officielsalvo que aprecie y así lo razone, que el caso presentaba serias dudas de hecho o de derecho.
Dans les recours, ils sont mis à la charge du requérant si son recours est entièrement rejeté, sauf si le tribunal motive que des circonstances justifient de ne pas les imposer.
Ley 29/1998, art. 139.2Texte officielEn los recursos se impondrán las costas al recurrente si se desestima totalmente el recurso, salvo que el órgano jurisdiccional, razonándolo debidamente, aprecie la concurrencia de circunstancias que justifiquen su no imposición.
L'avocat doit vous informer des conséquences d'une condamnation aux dépens et de leur montant approximatif.
Real Decreto 135/2021, Estatuto General de la Abogacía Española, art. 48.4Texte officielTambién le hará saber las consecuencias que puede tener una condena en costas y su cuantía aproximada.

Un deuxième avis avant de payer un avocat : la liste de contrôle

7. Ce que les textes ne disent pas

Demandez à un avocat

  • Quelle voie convient à votre cas : la reposición d'abord, ou directement le tribunal.
  • À partir de quelle date court votre délai si vous avez ouvert la notification tard ou si elle a été considérée comme refusée après dix jours.
  • Si la notification reçue contient tout ce que la loi énumère.
  • Comment août influe sur votre délai judiciaire.
  • Si, en plus d'un avocat, un procurador est nécessaire dans votre cas devant l'Audiencia Nacional.
  • Quelles sont vos chances et combien coûterait un recours qui échoue.

Ce sont des repères généraux, pas une évaluation de votre cas. Un avocat devrait confirmer ce qui s'applique à vous. CiviqPass ne cite le nom d'aucun avocat et n'en recommande aucun.

Le dossier de nationalité, étape par étape

8. Que se passe-t-il si ma demande de nationalité est rejetée ?

Si votre demande est refusée (on dit aussi rejetée), les textes prévoient deux voies : un recours en reposición devant le même organe, dans un délai d'un mois si le refus est exprès, ou un recours contentieux-administratif devant l'Audiencia Nacional, dans un délai de deux mois. Les deux délais se comptent à partir du lendemain de la notification ; conservez donc la notification et notez le jour où vous l'avez reçue. Cette page cite chaque délai d'après le BOE et ne vous dit pas quelle voie choisir.

Kit de recours : vos dates calculées et la lettre de reposición remplie

On vous demande de corriger le dossier ? Le requerimiento et ses trois mois

Explication rédigée avec l'IA à partir de la source officielle citée sur cette page.

CiviqPass est un service privé. Il n'est pas affilié au gouvernement espagnol. Établi à partir des textes liés à côté de chaque ligne ; les lois et les délais changent, vérifiez donc sur la page officielle.